Le droit du commerce électronique est-il différent?

Doit-on traiter le droit des TI de la même manière que le droit traditionnel ou comme le « droit des chevaux » conformément à l’expression de Llewellyn reprise par le juge Easterbrook dans son débat avec Lessig ?
Cette question qui fut l’une des grandes interrogations du début de l’Internet moderne, n’a toujours pas, 15 ans après, obtenu de véritable réponse. De surcroît, en plus de ce questionnement plus conceptuel, l’on peut se demander comment s’interprète le concept de neutralité technologique qui fut adoubé comme principe directeur sans que l’on soit toujours capable de la définir précisément et uniformément.

Toujours sur le plan pratique, le contrat électronique est-il différent de son homologue papier ? La sécurité informatique présente-t-elle des éléments qui la dissocient de son équivalent traditionnel ?

Les communautés, qu’elles soient juridiques ou non, s’interrogent, et gèrent parfois le « neuf » de façon encore adolescente. Après 15 ans, l’âge de l’adolescence justement, il est temps de faire le bilan.

 

This content has been updated on August 17, 2015 at 22:24.

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